Confidentialité et données personnelles
Qui utilise vos données ?
Le responsable du traitement est Piscines Passion Pyrénées SAS, exploitant le nom commercial MOEA Piscines. Ses coordonnées figurent dans les mentions légales. Pour toute question ou demande concernant vos données : contact@moeapiscines.fr.
Les informations demandées
Le formulaire recueille votre nom, votre adresse e-mail, votre commune et votre message. Ces champs sont obligatoires pour transmettre la demande ; le téléphone et les photographies sont facultatifs. Les photographies jointes servent uniquement à comprendre votre demande. Elles sont contrôlées et converties en images JPEG de taille réduite avant transmission avec le courriel ; les fichiers temporaires créés pour cet envoi sont supprimés du site après la tentative d’envoi. Évitez les photographies de personnes et de documents confidentiels. Sans les champs obligatoires, le formulaire ne peut pas être envoyé. Évitez d’inscrire des informations sensibles ou sans rapport avec votre demande.
Pourquoi et sur quelle base ?
Les données servent à comprendre votre besoin, vous répondre et préparer, le cas échéant, une proposition. Lorsqu’il s’agit d’une prestation demandée, le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande. Les autres échanges d’information reposent sur l’intérêt légitime de MOEA à répondre aux sollicitations. La prévention des envois abusifs repose sur l’intérêt légitime à protéger le formulaire.
À qui sont-elles destinées ?
Les demandes sont adressées à MOEA Piscines à l’adresse contact@moeapiscines.fr. Le site et cette boîte de messagerie E-mail Basic sont hébergés par IONOS dans le cadre du compte détenu et administré par MOEA. IONOS et ses sous-traitants techniques interviennent pour fournir l’hébergement et les services de messagerie. Le formulaire du thème ne crée pas de fichier de prospection. En cas d’échec d’envoi, une copie temporaire des champs saisis est enregistrée dans WordPress pour permettre leur réaffichage pendant cinq minutes, puis devient inaccessible ; elle est supprimée après réaffichage ou lors du nettoyage des données temporaires de WordPress. Les messages restent néanmoins présents dans la messagerie destinataire et peuvent figurer dans ses sauvegardes.
IONOS intervient comme prestataire technique pour les services souscrits. Son accord de sous-traitance prévoit un traitement dans l’Union européenne ou l’Espace économique européen, avec la possibilité de transferts vers des pays tiers lorsque la fourniture du service le nécessite, sous réserve des garanties prévues par le RGPD. Pour E-mail Basic, l’annexe des sous-traitants IONOS mentionne 1&1 Mail & Media GmbH pour les services de courrier électronique et Open-Xchange GmbH pour le webmail, toutes deux établies en Allemagne. Cette annexe couvre également plusieurs offres et options : les autres prestataires concernés dépendent des services effectivement utilisés. Pour certains services d’hébergement, elle mentionne notamment des prestataires situés aux États-Unis avec des clauses contractuelles types. Ces informations ne valent pas pour les autres outils utilisés par MOEA, notamment Extrabat.
Combien de temps ?
Lorsqu’un échange ne débouche pas sur une prestation, les messages sont supprimés de la messagerie au plus tard deux mois après le dernier échange, sauf nécessité justifiée de conserver une preuve en cas de réclamation ou de litige. Si une prestation est engagée, les coordonnées et pièces nécessaires sont reprises dans l’outil de gestion Extrabat pour organiser et suivre la relation client. Elles sont conservées selon les besoins de cette relation et les obligations légales applicables aux documents concernés. L’annexe de services IONOS prévoit une conservation des fichiers journaux d’hébergement pendant sept jours au maximum. Pour E-mail Basic, les journaux sont conservés vingt-huit jours au maximum ; la suppression technique des e-mails intervient au plus tard sept jours après leur suppression par le client. Ces délais techniques sont distincts de la règle de conservation des échanges appliquée par MOEA. Les sauvegardes et un éventuel service d’archivage suivent le cycle propre au service concerné.
Fonctionnement technique et cookies
Le thème utilise un jeton de sécurité pour le formulaire. Pour limiter les envois répétés, il crée un identifiant haché à partir de l’adresse IP et d’un secret du site ; un premier compteur limite les envois à un par minute, et un second à cinq tentatives sur dix minutes. Ces compteurs techniques sont utilisables respectivement pendant 60 secondes et dix minutes dans WordPress. L’hébergement peut également conserver des journaux techniques.
Le thème fourni ne contient pas de publicité, de police distante ni de module de mesure d’audience. Cela ne permet pas d’exclure des traceurs ajoutés par des extensions ou l’hébergeur. L’ajout de services de mesure d’audience, de contenus externes ou de publicité nécessitera une vérification des traceurs et, lorsque cela est requis, un recueil préalable du consentement. Les cookies liés à la connexion d’administration concernent les utilisateurs qui s’authentifient.
Vos droits
Selon la base juridique et les conditions applicables, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement, vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, et bénéficier de la portabilité lorsque ses conditions sont réunies. Écrivez à contact@moeapiscines.fr. Une réponse vous est apportée en principe sous un mois ; ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe ou de nombreuses demandes, avec information dans le premier mois. Un justificatif d’identité n’est demandé qu’en cas de doute raisonnable sur votre identité. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
Mise à jour
Cette page décrit le formulaire et le thème MOEA dans leur version du 17 novembre 2026. Elle doit être adaptée en cas de changement des outils ou des usages des données.